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D’un sens du collectif

Un texte de Eugénie Brouillet
Dossier : Autour d'un livre: Quelque chose comme un grand peuple, de Joseph Facal
Thèmes : Identité, Nationalisme, Québec, Revue d'idées, Science
Numéro : vol. 13 no.1 Automne 2010 - Hiver 2011

L’ouvrage publié par Joseph Facal constitue sans aucun doute une contribution importante et longuement réfléchie à cette question fondamentale s’il en est une, celle de l’avenir de la nation québécoise dans le monde contemporain. Il nous convie à une réflexion sans complaisance sur la condition collective québécoise, dans ce qu’elle fut, ce qu’elle est et devrait être et, sur cette base, appelle à une « véritable refondation du Québec[1] ». Aujourd’hui parvenue à un autre tournant de son histoire, la nation québécoise doit impérativement, selon l’auteur, si elle désire toujours continuer d’exister et de s’épanouir en tant que collectivité d’histoire et de culture singulières, travailler à formuler un projet de société porteur d’avenir et solidement ancré dans une mémoire historique pleinement assumée.

Le mérite de l’ouvrage ne tient pas tant à la nouveauté des idées qui y sont exprimées, dont plusieurs ont d’ailleurs déjà fait l’objet d’écrits notamment sous la plume de l’auteur, mais bien plutôt à la perspective large et englobante qui est adoptée et le fil conducteur qui est suivi : celui d’une nation dont l’histoire « est d’abord celle d’une volonté de durer, de s’affirmer et de s’émanciper » (p. 38).

C’est autour d’un triptyque de valeurs qui se trouvent, selon Facal, au cœur du débat public québécois depuis des décennies que s’organise sa réflexion : la prospérité, la solidarité et l’identité. Un très large spectre de thématiques y est donc abordé, et ce, toujours dans une perspective inscrite dans le temps. Les affres d’une certaine conception de la modernité, pour les petites nations en général et pour le Québec en particulier, le statut précaire de la langue française comme langue publique commune, la problématique de la dette publique, le rôle fondamental que jouent la famille et l’école dans la transmission d’une mémoire collective, le rôle de l’État aux plans économique et social, sans oublier bien sûr la question incontournable du statut politique du Québec qui, pour Facal, traverse toutes les autres problématiques : « […] la question nationale est une question sociale, et la question sociale pose la question nationale » (p. 13). Sur toutes ces questions, il ne se contente pas de formuler des critiques, mais propose des voies collectives futures et les raisons pour lesquelles il faut selon lui s’y engager.

La question de l’identité culturelle comme vecteur d’affirmation nationale et celle de l’avenir politique de la nation québécoise sont pour nous, comme pour l’auteur, intrinsèquement liées.

Dans son ouvrage, Facal défend l’idée selon laquelle toute nation ne peut se projeter dans l’avenir en faisant l’économie de son passé et dénonce à cet égard les appels de plus en plus nombreux de certains intellectuels québécois penseurs de la nation, y compris des souverainistes, en faveur de ce que l’auteur appelle une « javellisation jovialiste de notre passé » (p. 38).

Cette tendance est caractéristique d’une certaine conception de la modernité, tendance que le sociologue Joseph Yvon Thériault nomme le syndrome des petites sociétés[2]. Il s’agit essentiellement d’un sentiment de peur et de honte qui habite les petites sociétés qui se battent pour entrer dans la modernité avec leurs particularismes culturels. Ces sociétés n’osent plus proclamer au nom de quoi elles se battent en raison des accusations de traditionalisme et d’ethnicisme qui pèsent continuellement sur les mouvements nationalistes modernes. Parlant du cas québécois, Jacques Beauchemin écrit :

Le nationalisme québécois semble traversé par une mauvaise conscience qui lui interdirait le rappel trop insistant de cette histoire [canadienne-française]. Je crois qu’il faut échapper au mépris de soi qui s’exprime dans cette mauvaise conscience et assumer ce que porte, de loin, la conscience historique francophone[3].

 

Cette entreprise d’aseptisation du passé va de pair avec celle de redéfinition de la nation québécoise sur une base purement civique. Pour certains, les Québécois doivent faire table rase de toute référence à l’existence d’une culture nationale (ou culture publique commune) dans leur façon de se définir collectivement, puisqu’une telle définition renvoie nécessairement au passé, et ce, au détriment d’une véritable inclusion de tous les citoyens.

Au lieu de la nostalgie du passé, ne peut-il pas exister une mémoire créatrice de nouvelles possibilités pour l’avenir ? Pour le sociologue Fernand Dumont, la mémoire est « à la fois un legs qui nous vient d’une longue histoire et un projet à reprendre[4] ». La nation est le résultat d’une action historique qui s’enracine dans le passé, s’actualise dans le présent et ouvre des possibilités pour l’avenir. Son originalité, ce qu’elle est et ce qui la distingue des autres, est constituée historiquement par les différents contextes dans lesquels elle s’est construite. Sans mémoire, il est par conséquent impossible de penser la nation[5].

La nation est ainsi un construit social en continuel processus de transformation. Joseph Facal s’exprime comme suit :

Certes, le sentiment national évolue et se transforme. Une nation n’est jamais figée. Être québécois ne signifie pas la même chose aujourd’hui que jadis et signifiera autre chose dans le futur. […] La vitalité d’une nation ne réside pas dans la protection d’une pureté originale qui n’a jamais vraiment existé de toute façon, mais dans sa capacité d’intégration autour de valeurs communes. […] Mais, pour être fortes, ces valeurs doivent être ancrées dans l’histoire et la culture de la société d’accueil, dans son passé, dans son présent et dans l’avenir qu’elle souhaite se dessiner. (pp. 122-123)

 

La culture commune, ciment qui permet la création d’un tissu social véritable, n’est pas un concept statique[6]. Elle est constituée aujourd’hui des diverses influences du passé, et sera demain issue des projets collectifs qui seront formulés pour l’avenir. Ce que nous sommes aujourd’hui en tant que Québécois n’est pas exclusivement le fruit de caractéristiques propres aux francophones d’origine. La culture commune québécoise ne serait pas ce qu’elle est sans l’apport des Anglo-Québécois, des Néo-Québécois et des autochtones. La référence au passé ou à l’identité culturelle québécoise ne saurait ainsi à notre avis être assimilée à une exaltation de l’ethnicité au détriment d’une inclusion véritable de tous les citoyens de la nation.

Cela dit, il n’y aurait pas toutefois de nation québécoise s’il n’y avait pas sur le territoire du Québec une majorité francophone. Cessons de nous « conter des histoires[7] » : l’existence d’une nation québécoise est intimement liée à la présence sur son territoire d’une majorité nationale francophone. Comme l’écrit Michel Seymour,

Nous n’avons pas à nous en excuser ou à nous en cacher. Nous devons au contraire en être fiers, tout comme nous devons être fiers d’accueillir au sein de notre nation des concitoyens dont l’origine nationale est différente de celle de la majorité nationale[8].

 

 Les traits caractéristiques des francophones d’origine ont constitué le creuset où se sont incorporés et transformés, de génération en génération, les apports culturels d’origines diverses et où se crée progressivement la culture commune de demain.

La grande frilosité dont font preuve certains nationalistes et souverainistes québécois face à toute référence à l’héritage culturel historique francophone a pour effet, selon Facal, de vider de son sens le projet souverainiste québécois : « Coupé des moteurs qui lui avaient jusque-là donné sa charge émotive, le projet souverainiste devint alors une sorte de contenant sans contenu, une cause à la recherche de sa justification » (p. 132). Ainsi en est-il, à notre avis, des revendications en faveur d’une plus ample sphère d’autonomie au sein de la fédération canadienne.

En effet, si le projet national québécois ne se résume qu’aux aspects civiques du vivre-ensemble, c’est-à-dire au partage par des individus des mêmes droits et libertés individuels, au droit de participer activement aux institutions et à tous les aspects de la vie publique, pourquoi alors revendiquer un statut particulier au sein de la fédération canadienne ou l’accession du Québec à la pleine souveraineté puisque ces droits sont déjà garantis au sein de l’État canadien ? La réponse à cette question ne peut être que la suivante : c’est essentiellement afin de continuer d’exister et de s’épanouir en tant que collectivité distincte que la nation québécoise a cherché, et ce, dès la création de la fédération canadienne, à se doter de pouvoirs lui permettant de traduire aux plans juridique et politique son aspiration culturelle collective[9]. Et c’est la réduction graduelle de sa sphère d’autonomie au sein de la fédération canadienne qui explique la récurrence historique des revendications constitutionnelles du Québec en faveur de la reconnaissance d’un statut juridique particulier ou son accession au statut d’État souverain. En somme, la légitimité d’une revendication de type nationalitaire exige un ancrage identitaire qui s’inscrit dans une continuité historique[10].

Les événements politiques et juridiques survenus au cours des quatre dernières décennies tendent, pour l’essentiel, à démontrer le caractère de plus en plus improbable, voire utopique, d’une réforme en profondeur du fédéralisme canadien dans le sens des aspirations nationales du Québec. Qu’un tel renouvellement de l’État canadien soit impossible, écrit Facal, « […] ce que même des fédéralistes québécois reconnaissent, ne semble [toutefois] pas troubler outre mesure la majorité de nos concitoyens » (p. 130). Se pourrait-il que cela soit en grande partie attribuable au fait que ceux-ci croient que l’absence de modifications constitutionnelles majeures depuis 1982 signifie que le Québec a, depuis lors, conservé intacte sa sphère d’autonomie ? Or, tel n’est pas le cas.

La grande difficulté éprouvée par le constituant canadien à modifier de façon formelle la Constitution a fait de la jurisprudence constitutionnelle le mode d’évolution privilégié du régime. Il imcombe donc pour l’essentiel aux tribunaux, et ultimement à la Cour suprême, d’adapter progressivement les textes constitutionnels aux nouvelles conditions de la société canadienne. Cette évolution, moins facilement perceptible et moins spectaculaire qu’une modification formelle à la Constitution, est néanmoins déterminante. Il n’existe pas pour ainsi dire de statu quo en matière constitutionnelle.

Or, une analyse des décisions de la Cour suprême révèle que l’évolution jurisprudentielle de la Constitution canadienne s’opère dans un sens centralisateur[11]. Animée par une logique fonctionnaliste, la Cour tranche les litiges relatifs au partage des compétences législatives selon un critère d’efficience ou d’efficacité, critère qui commanderait à son avis une centralisation des pouvoirs entre les mains du Parlement central. Il existe pourtant d’autres valeurs au fondement de l’État canadien, dont celle de la diversité.

L’évolution constitutionnelle du régime canadien opérée par la Cour suprême du Canada a ainsi engendré un déséquilibre fédératif entre les ordres de gouvernement fédéral et provincial en faveur du premier. Pour une nation minoritaire comme l’est le Québec au sein du Canada, un tel déséquilibre fédéral/fédéré a des conséquences juridiques et politiques sur la capacité de s’autodéterminer dans un certain nombre de matières considérées comme vitales pour son épanouissement collectif.

À cette évolution jurisprudentielle s’ajoute un important déséquilibre entre les ressources financières dont disposent les ordres de gouvernement et le coût de leurs responsabilités constitutionnelles : le gouvernement fédéral dispose d’imposants surplus par rapport à ce dont il a besoin pour mettre en œuvre ses compétences alors que les provinces font face à un important manque à gagner. Les surplus fédéraux permettent au gouvernement fédéral de dépenser dans des domaines de compétence exclusivement provinciale en assortissant l’octroi des sommes, que les provinces ne peuvent refuser, au respect de normes nationales. Ce que l’on nomme le pouvoir fédéral de dépenser en matière provinciale constitue aujourd’hui le principal moteur de la centralisation des pouvoirs et du nation-building canadien.

Cette évolution centralisatrice est intimement liée au fort sentiment d’appartenance qu’entretiennent les Canadiens anglais, de façon générale, vis-à-vis du gouvernement central[12]. Pour eux, cet ordre de gouvernement devrait jouir du plus grand nombre possible de pouvoirs afin de réaliser les objectifs nationaux. Il en va autrement pour les Québécois qui, bien qu’ils partagent une identité commune avec l’ensemble des Canadiens, ont conservé et développé une profonde identité culturelle distincte et sont, par conséquent, majoritairement pour le respect de l’autonomie du Parlement québécois dans ses champs de compétence, et même pour un transfert important de compétences législatives fédérales au profit de la province. Cette profonde asymétrie identitaire représente un obstacle de taille à une éventuelle réforme de la Constitution canadienne dans le sens des aspirations identitaires québécoises. Comme l’écrit Facal, ces tendances centralisatrices sont

des conséquences du rapport de force entre une minorité et une majorité : un Québec surtout francophone et un Canada surtout anglophone se servent tous deux du gouvernement que chacun contrôle pour essayer de construire une société conforme à leur image et à leur goût respectifs. Quand leurs intérêts ou leurs aspirations ne coïncident pas, il y a conflit. Il n’y a là, généralement, aucune méchanceté, mais simplement la conséquence logique et inévitable du fait que l’une des nations est majoritaire et que l’autre est minoritaire. (p. 145)

 

La permanence de la référence nationale québécoise, dans le contexte contemporain marqué par la modernité radicale et ses appels incessants à la renonciation aux valeurs particularistes au profit de valeurs universalistes, témoigne d’un profond désir du peuple québécois de continuer d’être dans la différence et de participer, à ce titre, à la marche de l’histoire. Que l’on soit ou non d’accord avec ce que propose Joseph Facal dans son essai, le portrait qu’il dessine de la nation québécoise et des défis qu’elle sera appelée à relever est à la fois préoccupant et emballant et ne saurait laisser indifférent quiconque est toujours habité par un certain sens du collectif.



Eugénie Brouillet*

 

NOTES

*      Eugénie Brouillet est professeure agrégée à la faculté de droit de l’Université Laval.

[1]       J. Facal, Quelque chose comme un grand peuple, p. 19. Les prochaines références à cet ouvrage sont indiquées entre parenthèses dans le corps du texte.

[2]       Joseph Yvon Thériault, Critique de l’américanité, Mémoire et démocratie au Québec, Montréal, Éditions Québec Amérique, coll. Débats, 2002, p. 258 et ss.

[3]       Jacques Beauchemin, L’histoire en trop. La mauvaise conscience des souverainistes québécois, Montréal, Éditions VLB, 2002, p. 13.

[4]       Fernand Dumont, Raisons communes, Montréal, Boréal, 1997, p. 40.

[5]       Joseph Yvon Thériault, supra note 5, p. 220.

[6]       Pierre Noreau, « La nation sans la culture ou l’art facile de se conter des histoires », dans Michel Sarra-Bournet (dir.), Le pays de tous les Québécois, Montréal, VLB Éditeur, 1998, p. 133.

[7]       Ibid., p. 131.

[8]       Michel Seymour, La nation en question, Montréal, Éditions de l’Hexagone, 1999, p. 128.

[9]       Eugénie Brouillet, La négation de la nation. L’identité culturelle québécoise et le fédéralisme canadien, Québec, Éditions du Septentrion, coll. Cahiers des Amériques, 2005, pp. 106-150.

[10]     Joseph Yvon Thériault, op. cit., pp. 241-242.

[11]     Pour une étude juridique détaillée, voir Eugénie Brouillet, op. cit., pp. 255-322.

[12]     Sur ce sentiment identitaire canadien-anglais, le professeur Philip Resnick s’exprimait en ces termes  : « In a more general sense, […] the English Canadian sense of nation has itself been very much a by-product of the creation of the central government in 1867, the year of Canada’s Confederation. The sense of identity and citizenship for most English-speaking Canadians has been caught up with that level of government. Though regionalist sentiment has not been lacking, especially in the Atlantic provinces or in western Canada, the vast majority of English-speaking Canadians define themselves as Canadians first. » (P. Resnick, « The Crisis of Multi-National Federations : Post-Charlottetown Reflections », Revue d’études constitutionnelles, vol. 1, no. 2, 1994, p. 191.)

 


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